Contribution au fonds GES
1. Pour les voyageurs et contributeurs
Description du fonds carbone
L’Université de Montréal met en place un fonds carbone vous permettant de contribuer, à travers votre remboursement de frais de voyage, aux efforts de l’institution dans la lutte contre les changements climatiques. En effet, votre contribution liée à vos déplacements permettra, d'une part, de compenser vos émissions de gaz à effet de serre par l'achat de crédits compensatoires et la plantation d’arbres sur le campus. De plus, ce fonds financera également le déploiement d’infrastructures encourageant la mobilité durable ainsi que des bourses d’engagement étudiant pour des projets liés à la lutte contre les changements climatiques.
Fonctionnalités ajoutées
Deux nouvelles fonctionnalités ont été ajoutées au formulaire de demande de remboursement des frais de voyage sur Synchro Finance :
- Contribution volontaire : Au moment de la demande de remboursement, un montant forfaitaire lié au mode de déplacement peut être ajouté pour contribuer au fonds.
- Enregistrement des données de voyage : Le demandeur peut consigner certaines informations (lieu de départ, d’arrivée, classe, lieu d’escale(s), nombre de personnes) pour nous permettre de préciser le volume de GES émis par les déplacements du personnel de l’institution. Les données sont collectées de manière anonyme. Ces informations nous aideront également à affiner la précision des montants forfaitaires proposés pour chaque mode de transport.
Les deux fonctionnalités sont optionnelles, et de plus, vous pouvez choisir, si vous le souhaitez, de n’entrer que le frais GES, ou que les données de voyage.
Montants forfaitaires par mode de transport
Le montant forfaitaire par mode de transport se décline comme suit :
- Avion longue distance : 60 $
- Avion courte distance : 4 $
- Auto solo : 3 $
- Train : 3,50 $
- Covoiturage : 1 $
- Autobus : 2 $
Explication méthodologique
Il existe une grande variabilité des émissions de gaz à effet de serre (GES) par déplacement, fluctuant selon le mode de transport, la distance parcourue, le nombre de passagers et le modèle du véhicule. Nous avons souhaité simplifier le choix du volume à contribuer en proposant trois catégories de distance pour les déplacements en avion (longue, moyenne et courte) ainsi qu’un frais fixe moyen pour les autres modes de transport.
De cette manière, les modes de déplacements moins polluants ont un montant proposé de contribution moins important que le mode le plus polluant, soit l’avion longue distance.
| Catégorie de transport | Catégorie de distance (Aller) | Exemples de destination | Frais GES ($) |
|---|---|---|---|
| Avion - Longue distance | > 8000 km | Asie | 100,00 $ |
| Avion - Moyenne distance | <= 8000 km & > 600 km | Europe Ouest canadien États-Unis Caraïbes | 60,00 $ |
| Avion - Courte distance | <= 600 km | Toronto Québec | 4,00 $ |
| Train | N/A | N/A | 3,50 $ |
| Auto solo | N/A | N/A | 3,00 $ |
| Autobus | N/A | N/A | 2,00 $ |
| Covoiturage | N/A | N/A | 1,00 $ |
Étant donné le manque de données historiques de déplacement, nous n’avons pu, pour l’instant, établir une empreinte carbone moyenne basée sur de véritables déplacements. À cet effet, la quantification des frais est basée, pour chaque mode de transport, sur une destination type :
- Avion longue distance : Montréal-Singapour
- Avion moyenne distance : Montréal-Paris
- Avion courte distante : Montréal-Toronto
- Train : Montréal-Toronto
- Autobus : Montréal-Toronto
- Auto solo : Montréal-Québec
- Covoiturage : Montréal-Québec
Pour les déplacements en auto solo et en covoiturage, un trajet plus court que pour le train et l’autobus a été choisi, en raison des règles internes de remboursement des frais de voyages.
Facteurs d'émissions
- Pour les déplacements en avion, les facteurs d’émissions utilisés sont ceux fournis par l’Environmental Protection Agency américain (GHG Emission Factors Hub | US EPA) ;
- Pour les catégories de déplacements terrestres, les facteurs d’émissions utilisés sont ceux fournis par Énergie et Ressources naturelles Québec ;
La méthodologie de calcul pour les déplacements aériens se trouve dans notre Guide Méthodologique.
L’empreinte carbone et par conséquent les frais GES par mode de transport seront appelés à évoluer au cours du temps au fur et à mesure que nos données sur les déplacements se précisent et ainsi suivre le changement du coût d’un crédit carbone sur le marché volontaire.
2. Pour les services et directions
Objectif du projet et usage des fonds
DÉCLARATION DES DÉPLACEMENTS
- Collecte volontaire de données anonymisées sur les déplacements des employées de l’Université de Montréal afin de quantifier les émissions GES liées aux déplacements professionnels qui font l’objet d’un remboursement par l’UdeM ;
- Utilisation des données - Les données et résultats peuvent être utilisés pour trois objectifs :
- Calculer l’empreinte carbone liée aux déplacements professionnels de manière annuelle
- Améliorer les stratégies de communication visant à sensibiliser la communauté sur leur empreinte
- Préciser les montants forfaitaires proposés par mode de transport
- Les données de vos déplacements sont anonymisées et sauvegardées de manière sécuritaire dans des serveurs autorisés par les TI ;
- Bien que volontaire et afin d’améliorer la précision des résultats, il serait souhaitable que les données soient entrées pour chaque déplacement.
FRAIS GES
- Le frais GES est un montant forfaitaire lié au déplacement et qui varie selon le mode de transport. Cette contribution est volontaire ;
- Usage des fonds : Afin de remplir notre engagement de compensation, l’argent collecté ira dans un premier temps à compenser l’ensemble des émissions liées aux déplacements enregistrés dans la déclaration des déplacements. Cela sera fait soit par l’achat de crédits carbone sur le marché volontaire ou par la plantation d’arbres sur le campus (détails à venir). Dans l’éventualité qu’il reste des fonds par suite de cette compensation, des montants seront distribués pour des projets liés à la mobilité durable et au financement de bourses ;
- Le montant de la contribution varie selon le mode de transport et sera appelé à augmenter au fil des ans pour suivre l’évolution du coût d’une tonne de carbone dictée par les différents paliers de gouvernement (présentement 30 $/ tonne de CO2éq) ;
- Pour l’instant, les fonds de recherche et les achats par cartes d’achats ne sont pas admissibles à contribuer au fonds carbone. Le déploiement de ces fonctionnalités se fera par étape et l’admissibilité de la contribution par d’autres fonds sera considérée ;
- Afin de simplifier la procédure pour les personnes responsables de remplir les informations dans le formulaire de remboursement Synchro, nous recommandons que chaque service détermine des consignes interne stipulant la fréquence, le montant et les modalités de contribution de frais GES.
3. Pour les utilisateurs Synchro Finance
A. Implication comptable du frais GES
- La cotisation du frais GES est volontaire;
- La cotisation s’applique uniquement pour les fonds de type 1. L’application à d’autres fonds n’est actuellement pas permise (ex : fonds de recherche, cartes d’achats) ;
- Le déploiement de cette nouvelle fonctionnalité dans la page de remboursement se fera de manière progressive. Son ouverture à d’autres fonds est possible dans le futur ;
- Si une contribution est effectuée, une écriture de dépense apparaîtra sur le même projet que celui des frais de voyage. Le compte grand livre associé est 87000035 - AUTRES DÉPENSES - CRÉDIT CARBONE GES. Pour chaque demande de remboursement dans Synchro Finance, il faut appliquer seulement un frais GES ;
- Cette contribution n’est pas remboursable et est déposée sur un compte spécifique ;
- La contribution monétaire sera automatiquement déduite de votre compte et transférée dans le compte grand livre.
B. Processus
- Les fonctionnalités pour enregistrer les données de voyage et pour contribuer au frais GES seront activées uniquement lorsque la catégorie de remboursement « Frais de voyage » sera choisie ;
- Les deux sections sont optionnelles. De plus, vous pouvez choisir de n’entrer que le frais GES ou que les données de voyage ;
- Dans la section d’enregistrement des données de voyage, vous pouvez modifier l’ordre des escales en inscrivant dans la première colonne le numéro correspondant à la séquence du voyage (1 étant la première escale) ;
- Le formulaire d’entrée de données pour le voyage se situe en milieu de page ; il nécessite d’entrer soit les codes IATA (déplacement en avion) ou le nombre de kilomètres (déplacement terrestre) ainsi que les éventuelles escales ;
- L’onglet pour le frais GES se situe en bas de page. Il nécessite de choisir le mode de transport dans la liste. Le montant forfaitaire correspondant sera automatiquement ajouté ;
- Les champs de saisie dans ces deux nouvelles fonctionnalités ne sont pas connectés. Si vous sélectionnez un mode de transport dans le formulaire d’entrée de données, ce choix ne sera pas répliqué dans la sélection du mode de transport dans l’ajout d’un frais GES ;
- Les informations du formulaire d’enregistrement des données de voyage ne sont pas liées avec les champs de saisie dans l’onglet du frais GES. Donc, même si vous avez sélectionné un mode de transport dans une des sections, vous devez tout de même le ressaisir dans la deuxième section.
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Écrivez-nous : durable@umontreal.ca